Déposée le 11 septembre 1998 par AFONE INFRASTRUCTURETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIP SÉJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est AFONE INFRASTRUCTURETODO domicilié(e) 11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 201 876 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AFONE, Mme CHALUMEAU MARION domicilié(e) 11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND - 49100 - ANGERS - France.
La marque BIP SÉJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFONE INFRASTRUCTURE, SASU - 11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND - 49100 - ANGERS - France - SIREN 799201876
AFONE, Mme CHALUMEAU MARION - 11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND - 49100 - ANGERS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 19 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351603 - Publication au BOPI 2002-08-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 4 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491950 - Publication au BOPI 2009-02-04
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397080 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-04
Inscription le 11 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703640 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704346 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-25
Télécommunications : services de transmission, d'émission ou de réception de signes, de signaux, d'écrits, de sons ou de renseignements de toute nature, par fil, optique, radioélectricité ou autres systèmes électromagnétiques. Service téléphonique, services de télécopie, de radiocommunications, de communication entre ordinateurs ou par terminaux d'ordinateurs. Services complémentaires d'analyse, de traitement ou de stockage de signaux de télécommunications, à savoir messagerie vocale, messagerie par transmission de télécopie, messagerie électronique. Services téléinformatiques de diffusion, d'échange ou de traitement d'informations, accessibles par un terminal informatique, un terminal de vidéographie interactive ou tout type d'ordinateur. Services vocaux interactifs de diffusion (transmission), et d'échange d'informations accessibles par tout terminal se raccordant au réseau téléphonique. Organisation de voyages et de séjours de vacances. Réservation de places de voyage ou de séjour de vacances. Organisation de séjours sportifs ou culturels. Organisation de classes scolaires transplantées, par exemple à la campagne, à la mer ou à la montagne. Edition de livres, de revues. Hébergement de groupes d'enfants ou d'adolescents. Hébergement de groupes dans le cadre de séjours sportifs, de séjours éducatifs ou culturels ou de séjours de vacances. Services de conseil relativement aux matériels informatiques ou de communication, aux réseaux de télécommunications, aux logiciels et aux systèmes d'information. Travaux d'ingénieur à savoir : analyse, conception et mise en place de systèmes d'information. Conception et mise au point de logiciels. Programmation pour ordinateurs et autocommutateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ou d'images. Location d'appareils ou de systèmes informatiques ou de télécommunications, par exemple ordinateurs, standards téléphoniques, répondeurs, télécopieurs, imprimantes.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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